Conditions Générales de Vente
Marque : ZUT
www.zut-velo.com
SIRET : 88081374600026
TVA : FR36880813746
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de la société ZUT et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de cadres de vélo artisanaux.
Produits
Les produits proposés à la vente sont des cadres de vélo artisanaux, fabriqués à la main. Chaque produit est décrit sur le site avec ses caractéristiques techniques, son prix et ses options de personnalisation.
Commande
Passation de commande : Le client passe commande directement sur le site www.zut-velo.com. La validation de la commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Confirmation : Une confirmation de commande est envoyée par email au client, récapitulant les produits commandés, leur prix et les délais de livraison estimés.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille du produit et de l’adresse de livraison.
Le prix est ferme et définitif, sous réserve d’une erreur manifeste.
Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement ou via un service de paiement sécurisé (ex : PayPal, Stripe).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Livraison
Délais : Les délais de livraison sont indiqués sur le site et varient selon les produits et les options de personnalisation (généralement entre 1 et 4 semaines).
Adresse : La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Retard : En cas de retard, le client sera informé par email. Aucun dédommagement ne sera accordé pour un retard de livraison, sauf en cas de faute grave de ZUT.
Rétractation et Retour
Droit de rétractation : Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, à compter de la réception du produit.
Retour : Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, non utilisé et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné.
Garantie
Garantie légale de conformité : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.216-1 à L.216-3 du Code de la consommation).
Garantie des vices cachés : Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
Garantie artisanale : ZUT offre une garantie supplémentaire de 2 ans sur la structure du cadre, sous réserve d’un usage normal et d’un entretien conforme aux recommandations.
Responsabilité
- ZUT ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (perte de bénéfices, perte de données, etc.) résultant de l’utilisation des produits.
- Le client est responsable du choix et de l’utilisation des produits.
Protection des Données
Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consulter la [Politique de Confidentialité].
Litiges
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville du siège social de votre entreprise].
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.
Modification des CGV
ZUT se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Date de mise à jour : 01/01/2026